Conservations des preuves : la sécurisation des contrats en ligne “from quote to cash” grâce à la blockchain proofkeeping.

Dans le monde numérique, les transactions commerciales s’effectuent de plus en plus souvent directement en ligne. Et ce n’est guère étonnant, tant il est fastidieux et coûteux de scanner et d’imprimer les documents commerciaux.

Dans le même temps, ce qui fait l’intérêt des contrats numériques - leur accessibilité universelle en ligne, la facilité avec laquelle ils s’envoient, s’échangent et se consultent par mail ou via des applis - crée aussi de nouveaux risques, toujours plus importants. Ils peuvent être détruits ou perdus, et sont falsifiables. Même si les applications de signature électronique offrent une couche de sécurité, elles ne sont pas conçues pour répondre aux exigences de sécurité propres aux contrats commerciaux complexes, très évolutifs et multipartites. C’est le cas par exemple des joint-ventures, des transactions immobilières, des accords internationaux de livraison, des accords de financement, et de bien d’autres types d’accords.

C’est à ce niveau qu’intervient la blockchain proofkeeping. Grâce à la sécurité et à la transparence inhérente à la technologie blockchain, elle agit comme un tiers de confiance à chaque étape du processus “from quote to cash”. De la sécurisation initiale des contrats à la vérification de l’identité des différents signataires, en passant par la protection contre les risques de falsification et la mise à disposition d’un historique des validations successives, l’ensemble du processus devient transparent, fluide et sécurisé.

Cette technologie innovante certifie tous les processus clés, comme la vérification KYC, l’établissement des devis ou des conventions d’achat, l’émission des factures, l’expédition des marchandises, la gestion des traitements sous séquestre, les preuves de paiements, et bien d’autres encore.

Voici comment la conservation des preuves basée sur la blockchain réinvente le process de notarisation des contrats :

• Exécution du KYC (Know Your Customer): Avant de finaliser un contrat, les parties prenantes ont souvent besoin de vérifier l’identité et les références de chacun des signataires. La blockchain proofkeeping permet de stocker en toute sécurité les documents KYC et garantit à toutes les parties qu’ils sont authentiques et fiables.

• Fourniture des devis: Avec une blockchain proofkeeping, chaque partie peut identifier et certifier le devis, les termes et conditions initiales du contrat. Cet avantage renforce la transparence et prévient les éventuels litiges.

• Validation d’achat: Une fois entérinées les conditions initiales, la blockchain proofkeeping permet à chaque partie de confirmer son accord par voie électronique et de manière irréfutable.

• Envoi des factures: La facturation devient beaucoup plus efficace et sécurisée avec la blockchain proofkeeping. Les factures peuvent être conservées sur la blockchain, ce qui garantit leur authenticité et leur intégrité jusqu’au paiement final.

• Livraison: Les preuves d’expédition et de livraison peuvent être enregistrées et certifiées sur la blockchain, ce qui apportent aux deux parties l’assurance que la marchandise a bien été expédiée et réceptionnée.

• Traitement des paiements sous séquestre: Les paiements sous séquestre peuvent être certifiés en toute sécurité, ce qui garantit que les fonds ne seront débloqués que dans les conditions initialement prévues .

• Fourniture des preuves de paiement: Les reçus et les preuves de paiement peuvent être sécurisés dans la blockchain, ce qui garantit la fiabilité des transactions financières.

La gestion des preuves basée sur la blockchain apporte également de nouveaux avantages dans le cas des contrats notariés.

• Renforcement de la sécurité : la technologie blockchain garantit l’inviolabilité du stockage des données liées aux contrats, ce qui limite les risques de fraude ou de manipulation.

• Transparence : La dimension décentralisée de la blockchain permet à toutes les parties d’accéder et de vérifier à tout moment les termes des contrats, sans l’intervention d’un tiers ou d’une autorité centrale. Ce principe de décentralisation favorise la confiance et la transparence.

• Efficacité : L’automatisation des contrats notariés permise par la blockchain limitent les lenteurs administratives et accélère les processus transactionnels.

• Validité juridique : En cas de litige, les données et documents stockées sur la blockchain peuvent servir de preuves légales, ce qui favorise la bonne exécution des contrats.

De toute évidence, la gestion des preuves basée sur la blockchain révolutionne la notarisation des contrats numérique et renforce de manière très significative l’ensemble du process “from quote to cash”.

Aujourd'hui, il suffit souvent de cliquer sur "envoyer" pour conclure un accord juridiquement contraignant. Au regard des risques que cela engendre, il est plus que pertinent d'utiliser des processus de gestion des contrats qui garantissent l'intégrité, l'authenticité, la transparence et la valeur juridique des accords. 

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